Dernière mise à jour : 25 septembre 2026
La présente politique explique de manière simple comment les données personnelles peuvent être utilisées dans le cadre du site novis.studio et de la version bêta de Novis.
Elle pourra évoluer au fur et à mesure de l’ouverture de nouvelles fonctionnalités, MiniApps et connexions avec des services tiers.
1. Responsable du traitement
Le responsable du traitement des données est :
Nova Dream – Dylan TARQUINI EI
RCS Toulouse n° 905 087 896
E-mail : contact@nova-dream.com
Pour toute question relative aux données personnelles ou pour exercer vos droits, vous pouvez utiliser cette adresse e-mail.
2. Quelles données peuvent être collectées ?
Lorsque vous utilisez le site ou demandez un accès à Novis, certaines informations peuvent être traitées.
Il peut notamment s’agir de votre nom, prénom, adresse e-mail, entreprise, fonction et des informations que vous choisissez de transmettre dans un formulaire.
Dans le cadre de la bêta, peuvent également être traités les informations nécessaires à votre compte, vos préférences, les messages adressés à l’assistant, les instructions ou prompts, les documents que vous choisissez d’importer, les contenus créés avec Novis ainsi que vos retours sur le produit.
Certaines données techniques peuvent également être enregistrées pour assurer le fonctionnement et la sécurité du service, notamment l’adresse IP, le navigateur utilisé, le type d’appareil, la date des connexions et certains journaux techniques.
3. Données provenant des connecteurs
Novis peut permettre de connecter des services tiers afin d’effectuer certaines tâches.
Lorsque vous choisissez volontairement de connecter un service, Novis peut accéder aux seules informations nécessaires au fonctionnement demandé, dans la limite des autorisations que vous avez accordées.
Vous restez libre de ne pas connecter un service tiers et pourrez révoquer les autorisations correspondantes lorsque cette fonctionnalité sera disponible.
Novis cherche à limiter les autorisations demandées à celles réellement nécessaires à chaque fonctionnalité.
4. Pourquoi utilisons-nous ces données ?
Les données peuvent être utilisées pour traiter une demande d’accès anticipé, créer et gérer un compte bêta, fournir les fonctionnalités demandées, conserver les travaux de l’utilisateur, personnaliser son expérience, assurer le fonctionnement des MiniApps et connecteurs, répondre aux demandes d’assistance, recueillir des retours sur la bêta, corriger des erreurs, sécuriser le service et prévenir les utilisations abusives.
Lorsqu’une personne accepte séparément de recevoir des informations relatives à Novis, son adresse e-mail peut également être utilisée pour lui transmettre des actualités concernant le produit, les nouvelles fonctionnalités ou son lancement.
5. Bases légales
Les traitements sont réalisés selon leur finalité sur la base de l’exécution des fonctionnalités demandées par l’utilisateur, des mesures prises à sa demande dans le cadre de l’accès à la bêta, de l’intérêt légitime de Nova Dream à développer et sécuriser Novis, du respect d’éventuelles obligations légales et, lorsque cela est nécessaire, du consentement de l’utilisateur.
Lorsqu’un traitement repose sur le consentement, celui-ci peut être retiré à tout moment.
6. Utilisation de services d’intelligence artificielle
Certaines fonctionnalités de Novis peuvent s’appuyer sur des prestataires techniques spécialisés dans l’intelligence artificielle.
Lorsque cela est nécessaire pour répondre à une demande, les informations utiles à cette demande peuvent être transmises au prestataire concerné afin de générer le résultat attendu.
Novis limite cette transmission aux données nécessaires au fonctionnement de la fonctionnalité utilisée.
Au fur et à mesure de l’évolution de la bêta, les informations relatives aux principaux prestataires techniques utilisés par Novis seront maintenues à jour dans cette politique ou dans la documentation du service.
7. Destinataires des données
Les données sont accessibles uniquement aux personnes et prestataires ayant besoin d’y accéder pour fournir ou maintenir Novis.
Il peut notamment s’agir de l’équipe Novis, des prestataires d’hébergement et d’infrastructure, des services d’authentification, des fournisseurs de services d’intelligence artificielle, des services d’envoi d’e-mails et des services tiers volontairement connectés par l’utilisateur.
Les données personnelles ne sont pas destinées à être vendues à des tiers.
8. Transferts hors de l’Union européenne
Certains prestataires techniques utilisés par des fonctionnalités de Novis peuvent être établis ou traiter certaines informations en dehors de l’Espace économique européen.
Lorsqu’un tel transfert a lieu, il doit être encadré par les mécanismes prévus par le RGPD, tels qu’une décision d’adéquation de la Commission européenne ou des clauses contractuelles types.
9. Durée de conservation
Les données sont conservées uniquement pendant la durée nécessaire à leur utilisation.
Les demandes d’accès anticipé et échanges associés peuvent être conservés jusqu’à 24 mois après le dernier échange, afin de gérer la bêta et son lancement.
Les données directement liées à un compte bêta sont conservées pendant la durée d’utilisation du compte. En cas de suppression ou de fermeture du compte, les données sont supprimées ou anonymisées dans un délai raisonnable, sous réserve des sauvegardes techniques, des obligations légales ou de la nécessité de conserver temporairement certaines informations pour des raisons de sécurité.
Les journaux techniques et de sécurité sont conservés pendant une durée limitée et adaptée à leur finalité.
10. Sécurité
Nova Dream met en œuvre des mesures techniques et organisationnelles destinées à protéger les informations traitées par Novis contre l’accès non autorisé, la modification, la perte ou la divulgation.
La version bêta étant amenée à évoluer rapidement, ces mesures et l’architecture technique pourront être renforcées ou modifiées au cours du développement.
11. Cookies et stockage local
Le site et l’application peuvent utiliser des technologies nécessaires à leur fonctionnement, par exemple pour maintenir une session, mémoriser une préférence ou assurer la sécurité du service.
Les fonctionnalités ne nécessitant pas le consentement peuvent être activées directement lorsque leur utilisation est strictement nécessaire.
Lorsque des cookies ou traceurs nécessitant le consentement sont utilisés, notamment à des fins de mesure d’audience avancée, de publicité ou de suivi entre différents sites, ils doivent être activés uniquement après le choix de l’utilisateur.
L’utilisateur doit pouvoir accepter ou refuser ces traceurs et modifier son choix ultérieurement.
12. Vos droits
Conformément au RGPD et à la loi Informatique et Libertés, vous pouvez demander l’accès à vos données, leur rectification ou leur suppression.
Selon le traitement concerné, vous pouvez également demander sa limitation, vous y opposer, demander la portabilité de certaines données ou retirer votre consentement.
Pour exercer vos droits :
Une vérification de votre identité pourra être demandée uniquement lorsqu’elle est nécessaire pour éviter qu’une autre personne accède à vos données.
Vous disposez également du droit d’adresser une réclamation à la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL).
La CNIL rappelle justement qu’une politique de confidentialité doit expliquer l’identité du responsable, les finalités, les bases légales, les destinataires, les durées de conservation, les droits et, lorsqu’ils existent, les transferts hors UE. CNIL
13. Modification de cette politique
Novis étant actuellement en bêta, ses fonctionnalités sont amenées à évoluer.
La présente politique pourra donc être mise à jour, notamment lors de l’ajout d’un nouveau connecteur, d’une nouvelle MiniApp, d’un nouveau fournisseur d’intelligence artificielle ou d’une modification importante dans la manière dont les données sont traitées.
La date de dernière mise à jour restera indiquée en haut de cette page.